Article (Arrêté du 18 juillet 1994 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 paru au Journal officiel du 29 février 1992:
Tableau no 7 pour AMS 12, au lieu de « II Hôpital, III Domicile + Transport », lire: « I Urgence + Transport, II Hôpital ».
Dans l'arrêté du 22 février 1994 paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
Tableau no 4, pour Digisonic DX 10, au lieu de: « Implant cochléaire »,
lire: « Implant cochléaire multiélectrodes ».
Tableau no 6, pour CA 90 F - M 1591, hémodialyseur (stérilisé gamma), au lieu de « CA 90 F - M-1591 », lire « CA 90 G-M-1591 ».
Article 6, supprimer: « les homologations accordées à la société Fresenius S.M.A.D. S.A., Z.I. de la Ponchonnière, 69210 L'Arbresle, pour les dispositifs suivants sont transférées à la société A.A.S., Z.I. de Saumur,
B.P. 12, Chacé, 49248 Saumur Cedex », lire: « le titulaire de l'homologation du dispositif AS 104, no 2419-92-5 (fin de validité: 9 mars 1997), séparateur de cellules et de plasma par centrifugation, demeure la société Fresenius France (ex.: Fresenius Laboratoires) dont le siège social est situé Z.I. de la Ponchonnière, B.P. 0106, Savigny, 69591 L'Arbresle Cedex ».
Le titulaire de l'homologation du dispositif Injectomac CP, pousse-seringue, no 1855-90-5 (fin de validité: 28 septembre 1995) est la société Fresenius S.M.A.D. (ex.: laboratoires S.M.A.D.) ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994 paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Au lieu de: « Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 28 avril 1993) », lire: « Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 28 avril 1994) ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994 paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Article 5, au lieu de: « Module bilan des fluides par hémodiafiltration... », lire: « Module bilan des fluides pour diafiltration... ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994 paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Taleau no 4, pour Lexa 232 X (Phonak Lexa 232 X), au lieu de: « ...
programmeur PMC V3,5 + Phonak Filtino Guideline 11/43.K2,0 », lire: « ...
programmeur PMC V3,5 + Phonak Filting Guideline 11/A3 V2.0 ».
Tableau no 6, pour Acepal 1700 G, hémodialyseur stérilisé gamma, au lieu de: « 3721-89-94-5 », lire: « 3721-94-5 ».
Tableau no 6, pour Hemoflow P6, hémodialyseur, lire: « Hemoflow F6,
hémodialyseur ».
Tableau no 8, pour Vapamasta 5-Enflurane, évaporateur d'anesthésie, et pour Vapamasta 5-Halothane, évaporateur d'anesthésie, rajouter: « avec détrompeur de gaz ».
Dans l'arrêté du 16 mai 1994 paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 8, pour Aérosol ST + SAM CP, générateur d'aérosols avec nébuliseur (no 1421-88-94-5), au lieu de « II Hôpital », lire « II Hôpital, III Domicile ».