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Article 10 (Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires)

Article 10 (Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires)


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.