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Article (Arrêté du 1er décembre 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 1er décembre 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


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1. Tableau T1



2. Tableau T2



Les étages sont comptés à partir du pont de travail. Le premier étage est l'étage situé sur le pont de travail.


3. Tableau T3