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Article 1 (Décret n° 2005-248 du 16 mars 2005 modifiant le décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées)

Article 1 (Décret n° 2005-248 du 16 mars 2005 modifiant le décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées)


L'article 2 du décret du 1er juin 1964 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Le chef d'état-major des armées assure la coordination du soutien matériel des cultes incombant aux forces armées. A ce titre, il veille à un traitement égal entre les cultes dont les aumôneries ont été organisées au sein des forces armées par arrêtés du ministre de la défense.
Pour l'organisation du service des cultes, l'aumônier en chef de chaque culte est placé auprès du chef d'état-major des armées. Il peut être assisté au maximum de quatre adjoints placés auprès des chefs d'états-majors de chaque armée et du directeur général de la gendarmerie nationale. Un aumônier régional de chaque culte peut être placé auprès des officiers généraux de zone de défense.
La direction centrale du service de santé des armées assiste le chef d'état-major des armées et les aumôniers en chef pour l'exercice de leurs attributions. »