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Article 3 (Décret n° 2002-735 du 2 mai 2002 modifiant le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 portant statut particulier des professeurs de lycée professionnel)

Article 3 (Décret n° 2002-735 du 2 mai 2002 modifiant le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 portant statut particulier des professeurs de lycée professionnel)


Le titre de la section 2 du chapitre II du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :
« Cycles préparatoires aux concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel ».