Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne de Provence)
Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne de Provence)
Le règlement du stud-book de l'âne de Provence figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne de Provence figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).