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Article 1 (Arrêté du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article 1 (Arrêté du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Les numéros d'ordre 615 et 616 sont supprimés.
b) Le numéro d'ordre 687 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 687. Dinitrotoluène, qualité technique (n° CAS : 121-14-2). »
c) Le numéro d'ordre 1132 bis est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1132 bis. Ethoxylate de nonylphénol ((C2H4O)nC15H24O) à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m. »
d) Les numéros d'ordre 1137 à 1211 sont ajoutés comme suit :