Article 1 (Arrêté du 13 mars 2006 modifiant l'arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes électroniques »)

L'annexe IV de l'arrêté du 23 septembre 2003 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.