Articles

Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 6. - Les arrêtés des 9 janvier 1996, 10 janvier 1997, 2 octobre 1997, 3 octobre 1997, 7 octobre 1997 et 11 décembre 1997 susvisés sont modifiés comme suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

=============================================