Article (Arrêté du 10 février 1998 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1997 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer des titres d'ingénieur diplômé)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 21 juillet 1997 susvisé est remplacée par l'annexe ci-jointe, afin de prendre en compte la rénovation du cursus d'études de la spécialité Sciences et techniques du vivant.