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Article (Arrêté du 13 décembre 2001 portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects))

Article (Arrêté du 13 décembre 2001 portant nomination et affectation (direction générale des douanes et droits indirects))


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 13 décembre 2001, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Le Tallec (Jean-Marie) à Nancy, à compter du 1er novembre 2001 ;
M. Clapson (René) à Montpellier, à compter du 5 décembre 2001 ;
M. Puons (Jean) à Nice, à compter du 5 décembre 2001 ;
M. Dufly (Claude) à Lyon, à compter du 28 décembre 2001.