Article (Arrêté du 9 décembre 1999 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention et fixant les conditions de délivrance de ce diplôme)

Art. 2. - Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention sont définies en annexe I au présent arrêté.