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Article (Arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien)

Article (Arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien)

Art. 12. - Les correspondances entre les épreuves et domaines de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 9 septembre 1991 portant création du brevet d'études professionnelles maritimes de machines marines et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont prévues en annexe V au présent arrêté.

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux domaines et aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 9 septembre 1991 précité est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.