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Article (Arrêté du 23 mars 1993 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale)

Article (Arrêté du 23 mars 1993 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale)


Art. 2. - L’article 7 de l’arrêté du 21 décembre 1979 susvisé est complété de la façon suivante :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 77 du 1er avril 1993, page 5860.