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Article (Arrêté du 2 juin 1992 modifiant l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est)

Article (Arrêté du 2 juin 1992 modifiant l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est)

«Président


M. Bourgois (Christian).


«Membres titulaires



« M. Diamantis (Roger).
M. Goupil (Romain).
M. Jaigu (Yves).
M. Liehm (Antonin).
Mme Menegoz (Margaret).
Mme Ray Gavras (Michèle).


«Membres suppléants



« M. Bilal (Enki).
M. Caucheteux (Pascal).
M. Dekiss (Jean-Paul).
M. Hernandez (Jean).»