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Article (Arrêté du 28 juin 1991 fixant le taux de l'indemnité allouée aux directeurs de circonscription archéologique)

Article (Arrêté du 28 juin 1991 fixant le taux de l'indemnité allouée aux directeurs de circonscription archéologique)

Art. 1er. - Le taux mensuel prévu à l'article 1er du décret du 31 mars 1971 susvisé est fixé à 1690 F.