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Article (Décret no 92-1164 du 22 octobre 1992 complétant le règlement général des industries extractives institué par décret no 80-331 du 7 mai 1980 modifié)

Article (Décret no 92-1164 du 22 octobre 1992 complétant le règlement général des industries extractives institué par décret no 80-331 du 7 mai 1980 modifié)

C HAPITRE Ier


Dispositions générales


Article 1er


Terminologie



Au sens de la présente partie, il faut entendre par:
- produit explosif: de la matière explosive ou un objet en contenant;
- trou de mine: un trou obtenu par forage et destiné à recevoir une charge; - charge: un ensemble de produits explosifs destinés à être amorcés par le même accessoire pyrotechnique de tir;
- charge-amorce: une cartouche d'explosif ou un bousteur munis d'un détonateur;
- bousteur: un produit explosif dont le conditionnement spécial est conçu pour constituer une charge-amorce et pour assurer la protection du détonateur dans le cas du chargement en chute libre de cartouches;
- volée: l'ensemble des trous de mine dont les charges sont mises à feu en une seule opération;
- fond de trou: ce qui reste de l'extrémité arrière d'un trou de mine après la mise à feu;
- culot: un fond de trou qui contient de la matière explosive;
- raté: l'absence d'explosion ou la présence d'une ou plusieurs charges apparemment intactes ou amputées à la suite de la mise à feu;
- charge superficielle: une charge placée hors d'un trou de mine au contact du matériau;
- mine verticale: un trou de mine incliné à plus de 65 degrés par rapport à l'horizontale;
- circuit électrique de tir: le circuit constitué par les détonateurs électriques raccordés entre eux et reliés à la ligne de tir.