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Article (Arrêté du 25 janvier 1993 portant modification de l'arrêté du 16 mars 1992 relatif à l'attribution d'attestations de qualification et d'aptitude à l'enseignement de l'attelage, de l'équitation sur poney, du horseball, du polo, du tourisme équestre et de la voltige)

Article (Arrêté du 25 janvier 1993 portant modification de l'arrêté du 16 mars 1992 relatif à l'attribution d'attestations de qualification et d'aptitude à l'enseignement de l'attelage, de l'équitation sur poney, du horseball, du polo, du tourisme équestre et de la voltige)


Art. 1er. - A l’article 3, second alinéa, de l’arrêté du 16 mars 1992 susvisé, remplacer :
« - le directeur des sports ou son représentant ; » par : « - le délégué aux formations ou son représentant, président ; ».