Article (Arrêté du 16 septembre 1991 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.