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Article (Arrêté du 12 juillet 1993 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article (Arrêté du 12 juillet 1993 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)


Art. 1er. - La direction générale des enseignements supérieurs comprend :
A. - Le service des formations, constitué par :
- la sous-direction des formations initiale et continue ;
- la sous-direction de la formation initiale des enseignants du premier et du second degré ;
- la sous-direction de la vie de l’étudiant et de l’insertion professionnelle.
B. - Le service des établissements, constitué par :
- la sous-direction des constructions ;
- la sous-direction de la programmation et des contrats.