Article (Arrêté du 18 octobre 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour
chronothérapie
Série 15, no 5.
(Durée de validité: jusqu'au 17 octobre 1994 [sauf mention particulière])
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.