Article (Arrêté du 17 juillet 1996 modifiant les chapitres VI et VII du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux chaussures orthopédiques, appareil spécial sur moulage et orthèse, releveur de pied sur moulage)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0176 du 30/07/96 Page 11537 a 11539
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Nomenclature et tarif des chaussures orthopédiques aussi dénommées chaussures thérapeutiques sur mesure et de l'appareil spécial sur moulage