Article (Arrêté du 14 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 7 mars 1994 modifié fixant la liste des options, sections et séries des diplômes permettant d'accéder aux sections préparatoires au brevet de technicien supérieur agricole)

Art. 1er. - Il est substitué à l'annexe de l'arrêté du 7 mars 1994 modifié susvisé l'annexe jointe au présent arrêté.