Article (Arrêté du 10 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales)

Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modifications et compléments) et B (Substances ajoutées) de l'annexe du présent arrêté.