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Article (Décision no 98-245 du 21 avril 1998 autorisant l'Association des radiodiffuseurs du Boischaut à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé ARB)

Article (Décision no 98-245 du 21 avril 1998 autorisant l'Association des radiodiffuseurs du Boischaut à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé ARB)

Art. 1er. - L'assocation susvisée est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé ARB.