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Article (Décret n° 90-536 du 29 juin 1990 modifiant la code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
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Article (Décret n° 90-536 du 29 juin 1990 modifiant la code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Art. 1er. - L'article R. 75 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire est abrogé.