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Article (Décret n° 90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France)

Article (Décret n° 90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France)

L'administrateur arrête les listes électorales et convoque les collèges électoraux.
Le règlement intérieur fixe les autres modalités du déroulement des élections.
Le vote par correspondance est admis.