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Article (Arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

Article (Arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics)

ANNEXE VIII

TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES ET DES ATTACHES

ASSOCIES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS

Montants au 1er décembre 1990