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Article (Arrêté du 13 septembre 1990 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 13 septembre 1990 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

TITRE Ier


APPAREILS ET MATERIELS DE TRAITEMENTS

ET ARTICLES POUR PANSEMENTS


C HAPITRE Ier


Matériels et appareils médicaux mis à disposition

des assurés pour traitements à domicile


A. - Matériels et appareils prévus à l'achat

TARIFS T.T.C.