Article (Arrêté du 17 septembre 1990 fixant certaines modalités transitoires de l'examen pour l'obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande)
Art. 2. - Le tableau fixant la nature, la durée et les coefficients des épreuves de l'examen pour l'obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande tel qu'il figure à l'article 24 de l'arrêté du 7 octobre 1985 modifié est remplacé par le suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 19/10/1990
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