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Article (Décret no 90-860 du 27 septembre 1990 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques)

Article (Décret no 90-860 du 27 septembre 1990 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques)

Art. 1er. - Le paragraphe de l'article 1er du titre Ier du décret du 26 novembre 1985 susvisé relatif à l'Institut national polytechnique de Grenoble est complété par la mention suivante:
«Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble.»