Articles

Article Annexe (Arrêté du 10 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)

Article Annexe (Arrêté du 10 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)



A N N E X E I


LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)


RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme


Remplacer :
« Bibliothèque municipale de Riom : 1 »,
Par :
« Bibliothèque intercommunale de Riom Communauté : 2 ».


RÉGION BRETAGNE
Finistère


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brest : 9 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brest : 11 ».


RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Essonne


Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Vigneux-sur-Seine : 1 ».


Seine-Saint-Denis


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 3 ».


Val-de-Marne


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vincennes : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Vincennes : 4 ».


RÉGION LORRAINE
Vosges


Remplacer :
« Bibliothèque municipale d'Epinal : 2 »,
Par :
« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 3 ».


RÉGION RHÔNE-ALPES
Savoie


Ajouter :
« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».


A N N E X E I I


ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES


RÉGION BRETAGNE
Finistère


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brest : 3 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brest : 5 ».


RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis


Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Livry-Gargan : 1 ».


RÉGION LORRAINE
Vosges


Remplacer :
« Bibliothèque municipale d'Epinal : 1 »,
Par :
« Bibliothèque multimédia intercommunale de la communauté de communes Epinal-Golbey : 1 ».


RÉGION RHÔNE-ALPES
Savoie


Ajouter :
« Médiathèques intercommunales de la communauté de communes de la région d'Albertville : 1 ».