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Article 1 (Arrêté du 13 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 1 (Arrêté du 13 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés)


L'annexe de l'arrêté du 29 mai 2006 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.