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Article 2 (Arrêté du 27 avril 2006 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 2 (Arrêté du 27 avril 2006 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


La division 217, intitulée « Dispositions sanitaires et médicales », du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
2.1. Dans l'article 217-2.01, intitulé « Surveillance sanitaire du navire », au paragraphe 6, après l'expression « arrêté interministériel », la date et les références « 26 septembre 1980 (JO du 15 octobre 1980) » sont remplacées par « 29 septembre 1997 (paru au JO du 23 octobre 1997 ; NOR : AGRG9700715A) ».
2.2. Dans l'annexe 217-3.A.2, intitulée « Composition des dotations médicales », les tableaux de la partie « Dotation A : médicaments » sont modifiés ainsi qu'il suit :
2.2.1. Dans le sous-tableau « 10. Ophtalmologie » :
- la ligne « Polymyxine B + Kanamycine » est remplacée par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Néomycine-Polymyxine B » ; dans la colonne « Voie d'administration », « pommade » ; dans la colonne « Forme - Composition », « Pommade ophtalmique tube 5 g » ; dans la colonne « Quantité », « 20 », et dans la colonne « Liste », « 1 » ;
- la ligne « Oxybuprocaïne » est remplacée par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Tétracaïne » ; dans la colonne « Voie d'administration », « collyre » ; dans la colonne « Forme - Composition », « Unidose 4 mg » ; dans la colonne « Quantité », « 20 », et dans la colonne « Liste », « 1 ».
2.2.2. Dans le sous-tableau « 12. Anesthésiques locaux », à la ligne « Anesthésique - antiseptique dentaire », les mots : « Tétracaïne » et « Girofle » sont supprimés et remplacés par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « amyléine chlorhydrate-lévomenthol » ; dans la colonne « Forme - Composition », la quantité « 10 ml » est remplacée par « 4 ml », et dans la colonne « Quantité », le chiffre « 1 » est remplacé par « 2 ».
2.3. Dans l'annexe 217-3.A.2, intitulée « Composition des dotations médicales », les tableaux de la partie « Dotation B : médicaments » sont modifiés ainsi qu'il suit :
2.3.1. Dans le sous-tableau « 1. Cardiologie », à la ligne « Dinitrate d'isosorbide », dans la colonne « Forme - Composition », la quantité « 5 mg » est remplacée par la quantité « 20 mg ».
2.3.2. Dans le sous-tableau « 10. Ophtalmologie » :
- la ligne « Polymyxine B + Kanamycine » est remplacée par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Néomycine-Polymyxine B » ; dans la colonne « Voie d'administration », « pommade » ; dans la colonne « Forme - Composition », « Pommade ophtalmique tube 5 g » ; dans la colonne « Quantité », « 10 », et dans la colonne « Liste », « 1 » ;
- la ligne « Oxybuprocaïne » est remplacée par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Tétracaïne » ; dans la colonne « Voie d'administration », « collyre » ; dans la colonne « Forme - Composition », « Unidose 4 mg » ; dans la colonne « Quantité », « 20 », et dans la colonne « Liste », « 1 ».
2.3.3. Dans le sous-tableau « 12. Anesthésiques locaux », à la ligne « Anesthésique - Antiseptique dentaire », les mots : « Tétracaïne » et « Girofle » sont supprimés et remplacés par : dans la colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « amyléine chlorhydrate-lévomenthol » ; dans la colonne « Forme - Composition », la quantité « 10 ml » est remplacée par : « 4 ml », et dans la colonne « Quantité », le chiffre « 1 » est remplacé par : « 2 ».
2.3.4. Dans le sous-tableau « 12. Anesthésiques locaux », après la ligne « Choline salicylate », il est ajouté une ligne ainsi définie : colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Lidocaïne » ; colonne « Voie d'administration », « locale » ; colonne « Forme - Composition », « Sol. inject. - 1 %-20 ml » ; colonne « Quantité », « 1 ».
2.4. Dans l'annexe 217-3.A.2, intitulée « Composition des dotations médicales », les tableaux de la partie « Dotation C : médicaments » sont modifiés ainsi qu'il suit :
2.4.1. Dans le sous-tableau « 1. Cardiologie », sous la ligne « Trinitrine », il est ajouté une ligne ainsi définie : colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Méthylergométrine » ; colonne « Voie d'administration », « orale » ; colonne « Forme - Composition », « Comp. 0,125 mg » ; colonne « Quantité », « 20 » ; colonne « Liste », « 1 ».
2.4.2. Dans le sous-tableau « 2. Gastro-entérologie », sous la ligne « Lopéramide », il est ajouté deux lignes ainsi définies :
Première ligne : colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Dimenhydrinate » ; colonne « Voie d'administration », « orale » ; colonne « Forme - Composition », « Comp. 50 mg » ; colonne « Quantité », « 15 ».
Deuxième ligne : colonne « Principe actif - Dénomination commune internationale (DCI) », « Métopimazine » ; colonne « Voie d'administration », « orale » ; colonne « Forme - Composition », « Lyophilisat oral 7,5 mg » ; colonne « Quantité », « 16 » ; colonne « Liste », « 2 ».