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Article 3 (Décret n° 2005-1653 du 21 décembre 2005 portant suppression du corps des secrétaires de documentation de l'éducation nationale)
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Article 3 (Décret n° 2005-1653 du 21 décembre 2005 portant suppression du corps des secrétaires de documentation de l'éducation nationale)
Le décret du 14 juin 1996 susmentionné est abrogé.