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Article 16 (Arrêté du 8 septembre 2005 portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture)

Article 16 (Arrêté du 8 septembre 2005 portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture)


La première session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle de conchyliculture, telle que définie au présent arrêté, aura lieu en 2006.