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Article 2 (Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque spécialité de baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)

Article 2 (Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque spécialité de baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)


Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.