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Article 2 (Arrêté du 1er décembre 2004 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants)

Article 2 (Arrêté du 1er décembre 2004 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants)


A l'article 4, après le neuvième alinéa, il est inséré un dixième alinéa ainsi rédigé :
« Certificat de préparation à l'enseignement, institué par l'article 13-3 du décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel. »