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Article 2 (Arrêté du 28 décembre 2004 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)

Article 2 (Arrêté du 28 décembre 2004 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)


L'arrêté du 6 septembre 2001 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel est abrogé.