Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du poney Dartmoor)

Le règlement du stud-book du poney Dartmoor figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney Dartmoor figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).