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Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)

Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)


Le registre du demi-sang arabe est annexé au stud-book du cheval arabe.
Le règlement du registre du demi-sang arabe, inséré en annexe II de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé, est approuvé (1).