Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)
Article 1 (Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)
Le registre du demi-sang arabe est annexé au stud-book du cheval arabe. Le règlement du registre du demi-sang arabe, inséré en annexe II de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé, est approuvé (1).