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Article 1 (Arrêté du 12 juillet 2004 relatif à la population totale des communes situées en zone urbaine sensible)

Article 1 (Arrêté du 12 juillet 2004 relatif à la population totale des communes situées en zone urbaine sensible)


En application de l'article 3 du décret du 8 juillet 2004 susvisé, la population totale des zones urbaines sensibles ou parties de zones urbaines sensibles, telle que mentionnée à l'article R. 2151-2 du code général des collectivités territoriales, des communes concernées est précisée en annexe au présent arrêté.