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Article 1 (Arrêté du 5 février 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb)

Article 1 (Arrêté du 5 février 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb)


L'article 2 (a) de l'arrêté du 23 décembre 1999 susvisé est remplacé par le suivant :
« Les caractéristiques techniques sont conformes à celles de l'annexe I du présent arrêté. »