Articles

Article 2 (Arrêté du 19 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1996 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)

Article 2 (Arrêté du 19 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1996 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.