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Article 1 (Arrêté du 11 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques)

Article 1 (Arrêté du 11 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques)

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

I


1. A la colonne intitulée : Substance (ou colonne b), le symbole (*) est supprimé pour les numéros d'ordre 1, 2, 4, 7, 12, 14, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 37, 42 et 47.

2. A la colonne intitulée : Substance (ou colonne b), le symbole (*) est ajouté pour les numéros d'ordre 5 et 43.

3. Le numéro d'ordre 1 est remplacé par les numéros d'ordre suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 228 du 02/10/2007 texte numéro 26


4. Le numéro d'ordre 8 est remplacé par le numéro d'ordre suivant :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 228 du 02/10/2007 texte numéro 26


5. Le numéro d'ordre 36 est supprimé.


II


1. Le numéro d'ordre 10 est supprimé.

2. Le texte figurant sous le numéro d'ordre 56 est remplacé par le texte suivant :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 228 du 02/10/2007 texte numéro 26