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Article 1 (Arrêté du 25 juin 2003 modifiant l'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre)

Article 1 (Arrêté du 25 juin 2003 modifiant l'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre)


L'arrêté du 11 mars 1999 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - A l'article 1er, les mots : « deux adjoints au directeur » sont remplacés par les mots : « d'un adjoint au directeur ».
II. - L'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Le directeur adjoint traite les affaires que le directeur lui confie, il est plus particulièrement chargé du suivi des questions concernant les officiers non brevetés et les sous-officiers.
« L'adjoint au directeur traite des affaires que le directeur lui confie, il est plus particulièrement chargé du suivi des affaires réservées. »
III. - Au quatrième alinéa de l'article 7, les mots : « et du personnel appelé » sont abrogés.
IV. - A l'article 8, l'alinéa suivant est ajouté :
« La sous-direction gestion assure également en liaison avec le bureau études générales la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. »