Articles

Article Annexe (Arrêté du 23 avril 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

Article Annexe (Arrêté du 23 avril 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)


LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
A N N E X E I I
A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
A N N E X E I I I
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992





B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
A N N E X E I V
A. - Teneurs modifiées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992