Le conseil d'instruction examine, chaque année, le cas des élèves qui ont obtenu, au cours de l'année écoulée, une moyenne générale inférieure à 10 sur 20 dans l'une des composantes de formation ou dont les cas ont été signalés par l'un ou plusieurs des directeurs en charge des études ou de l'encadrement.
Il propose, le cas échéant, le redoublement de l'année écoulée ou l'exclusion pour résultats insuffisants.
Cet avis est transmis, par le commandant des écoles, au ministre de la défense pour décision.
Les élèves concernés par une de ces mesures ne figurent pas au classement de fin de l'année considérée. Les élèves admis à redoubler sont rattachés à la promotion avec laquelle ils effectuent leur redoublement.