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Article 1 (Arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)

Article 1 (Arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)


Le présent arrêté établit les normes minimales relatives à la protection des porcs entretenus à des fins d'élevage et d'engraissement.