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Article 43 (Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux)

Article 43 (Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux)


Les déchets contenant de l'amiante admissibles dans les installations de stockage visées par le présent arrêté sont :
- les déchets de matériaux (flocages, calorifugeages, faux plafonds seuls ou en mélange avec d'autres matériaux et d'autres déchets non décontaminés sur place sortant de la zone confinée,...) ;
- déchets issus du nettoyage (résidus de traitement des eaux, poussières collectées par aspiration, boues, débris et poussières...) ;
- les déchets de matériels et d'équipements (sacs d'aspirateurs, outils et accessoires non décontaminés, filtres usagés du système de ventilation, bâches, chiffons, matériel de sécurité, masques, gants, vêtements jetables...).